Nicole Boyer

Autre nom possible de la personne recherchée:
Nicole Gimenez
De: Nicole BOYER
Objet:
greffière principale, en sa qualité de régisseuse suppléante au tribunal d'instance de Laval
Groupe:
Tribunal d'instance de Laval
date_debut="2016-06-01"
greffier
tribunal
tribunal_instance="Laval"
suppleant
JUSB1606698A(source BOMJ)
cessation de fonction
04 Mars 201604/03/2016
De: Nicole BOYER
greffière du 1er grade
Objet:
régisseuse suppléante du tribunal d'instance de Laval
Groupe:
Tribunal d'instance de Laval
tribunal
tribunal_instance="Laval"
suppleant
JUSB1229155A(source BOMJ)
nomination
12 Juillet 201212/07/2012
De: Nicole BOYER
Objet:
greffière du 1er grade, en sa qualité de régisseuse titulaire du tribunal d'instance de Laval
Groupe:
Tribunal d'instance de Laval
date_debut="2012-09-25"
greffier
tribunal
tribunal_instance="Laval"
JUSB1229155A(source BOMJ)
cessation de fonction
12 Juillet 201212/07/2012
De: Boyer (Nicole)
greffière du premier grade
Objet:
régisseuse titulaire du tribunal d'instance de Laval
Groupe:
Tribunal d'instance de Laval
date_debut="2004-02-02"
tribunal
tribunal_instance="Laval"
JORFTEXT000000434648(source JORF)
nomination
19 Février 200419/02/2004
De: Boyer (Nicole)
Objet:
greffière du premier grade, en sa qualité de régisseuse intérimaire du tribunal d'instance de Laval
Groupe:
Tribunal d'instance de Laval
date_debut="2004-02-02"
greffier
tribunal
tribunal_instance="Laval"
JORFTEXT000000434648(source JORF)
cessation de fonction
19 Février 200419/02/2004
De: Boyer (Nicole)
greffière du premier grade et actuelle régisseuse suppléante du tribunal d'instance de Laval
Objet:
pour une durée maximum de six mois, régisseuse intérimaire dudit tribunal
date_debut="2003-09-01"
tribunal="" sexe="
JORFTEXT000000782490(source JORF)
nomination
07 Octobre 200307/10/2003
De: Boyer (Nicole)
receveuse-perceptrice du Trésor public, comptable à la trésorerie de Sisteron - Saint-Vincent-sur-Jabron (04)
Objet:
sur la liste d'aptitude
agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel
au titre de l'année 2003-2004
Groupe:
Agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel
JORFTEXT000000232293(source JORF)
inscription
17 Août 200317/08/2003
De: Boyer (Nicole)
receveuse-perceptrice du Trésor public à la trésorerie de Sisteron - Saint-Vincent-sur-Jabron (04)
Objet:
sur liste d'aptitude
agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel
au titre de l'année 2002-2003
Groupe:
Agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel
JORFTEXT000000415270(source JORF)
inscription
22 Septembre 200222/09/2002
De: Boyer (Nicole)
greffier du troisième grade
Objet:
à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées
Cour d'appel d'Angers
Tribunal d'instance de Laval
Régisseur suppléant
Groupe:
Cour d'appel d'Angers
Tribunal d'instance de Laval
cour_appel="Angers"
tribunal
tribunal_instance="Laval"
suppleant
JORFTEXT000000563263(source JORF)
nomination
10 Novembre 199610/11/1996
De: Boyer (Nicole)
Morbihan
Objet:
régisseurs d'avances auprès des services fiscaux, pour le compte de la direction du personnel et des services généraux des ministères de l'économie et du budget (sous-direction des services sociaux)
Groupe:
Direction du personnel et des services généraux des ministères de l'économie et du budget (sous-direction des services sociaux)
date_debut="1994-01-01"
JORFTEXT000000729015(source JORF)
nomination
21 Janvier 199421/01/1994
De: Boyer (Nicole)
contrôleur des impôts
Objet:
délégué départemental des services sociaux du Morbihan
JORFTEXT000000716446(source JORF)
nomination
18 Juillet 199018/07/1990
De: Boyer (Nicole)
Objet:
régisseur d'avances auprès du directeur des services fiscaux de son département d'affectation pour le compte de la direction du personnel et des services généraux du ministère de l'économie, des finances et du budget (services sociaux)
Remplace:M. Gicquel (Vincent)
Groupe:
Direction des services fiscaux de son département d'affectation pour le compte de la direction du personnel et des services généraux du ministère de l'économie, des finances et du budget (services sociaux)
JORFTEXT000000716446(source JORF)
nomination
18 Juillet 199018/07/1990